neuvième journée
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9ième séance (lundi)
Afin de terminer le vote des résolutions le Congrès a tenu, ce matin, une séance publique. Le bureau de la veille a été maintenu. Avant de donner la parole aux rapporteurs, on a voté sur un article additionnel aux conclusions sur le salariat. Cet article proposé par le citoyen Scholastique et adopté par l’assemblée, est ainsi conçu :
Création d’une caisse de retraite : envoi, à toutes les Chambres syndicales, d’un questionnaire rédigé par les soins de l’Union des Chambres syndicales de Paris, qui servira a l’élaboration d’un projet de loi sur les caisses de retraite pour les invalides du travail. Cette rédaction a été adoptée pour donner satisfaction aux deux courants d’idées qui s’étaient manifestés au sein du Congrès, les uns voulant une caisse de retraite alimentée par le budget, les autres repoussant l’ingérence de l’Etat. Education et instruction.
Cette importante question, remarquablement traitée dans un rapport du citoyen Desmoulins (Paris), a été résolue dans le sens de l’instruction laïque, gratuite et obligatoire, avec introduction de l’intérêt professionnel élémentaire dans les écoles primaires et les lycées, cette instruction devant être dégagée de toute sujétion de l’Etat ;
Si nous avons bien compris, les conclusions ont été renvoyées à la commission pour quelques modifications de détails.
Texte final. Nous demandons pour tous les garçons et toutes les filles l’éducation intégrale, laïque, obligatoire, mixte et gratuite à tous les degrés, l’établissement d’ateliers élémentaires dans toutes les écoles et la création d’écoles d’apprentissages, grâce au concours des corporations, des communes et de l’Etat.
Séparation de l’Eglise et de l’Etat, suppression du budget des cultes, tant national que départemental et communal.
Retour de plein droit à l’Etat de tous les locaux quelconques lui appartenant et qui sont affectés aux différents cultes. Une tolérance de possession sera accordée de cinq ans en cinq ans aux occupants actuels. Obligation pour les communes d’assurer gratuitement à tous les enfants des deux sexes, une éducation réellement laïque, c’est-à-dire exempte de tout enseignement théologique.
Pleine et entière liberté de réunion, de discussion et d’enseignement, sans condition de diplôme ; Liberté complète de la presse et de l’affichage sans autre obligation que celle de tout signer. fondations religieuses et interdiction des fonctions de l’enseignement à tout individu voué au célibat.
La Propriété.
Les idées anti-collectivistes du Congrès se sont manifestées dans les résolutions adoptées et qui concluent au maintien de la propriété individuelle.
Le rapport présenté par le citoyen Dauthier (Paris) examine la question sous toutes ses formes et se termine par les conclusions suivantes, qui ont été approuvées par le Congrès ;
Le Congrès constate que l’enchaînement des faits historiques démontre que la propriété en s’individualisant a suivi la marche de l’esprit humain et le développement de la liberté ;
L’évolution progressive de la propriété, qui d’abord collective dans les anciennes civilisations pour passer à la propriété avec droits suzerains dans le Moyen-âge et enfin aboutir à la propriété individuelle, démontre aussi que la propriété, qui est un principe d’ordre supérieur dans les sociétés, doit arriver à être répartie suivant la somme d’énergie et de capacité dépensée par chaque individu, c’est-à-dire a être accessible à tous et à toutes. Mais dans l’état actuel des choses, le travailleur livré à lui-même ne pourrait obtenir une répartition équitable du produit de son travail ; dès lors il est démontré que tous les efforts des travailleurs doivent tendre à organiser un marché qui régularise l’offre et la demande et assure l’organisation coopérative des ateliers, ce qui facilitera l’évolution progressive de la propriété vers la répartition légitime qui doit en être faite et que tous les esprits sérieux et honnêtes doivent réclamer avec nous. En conséquence, la commission vous propose d’affirmer énergiquement le principe de la propriété individuelle tel que l’a défini la déclaration des Droits qui sert de préambule à la constitution de 1793.
Art. 16 – Le droit de propriété est celui qui appartient à tout citoyen de jouir et de disposer à son gré de ses revenus, du fruit de son travail et de son industrie.
Art. 17 - Nul ne peut-être privé de la moindre portion des sa propriété sans son consentement, si ce n’est lorsque la nécessité publique légalement constatée l’exige évidemment et sous la condition d’une juste et préalable indemnité.
L’assemblée a également adopté les articles additionnels suivants présentés par plusieurs délégués.
Le congrès émet le vœu que les sociétés destinées à favoriser l’accessibilité de la propriété des maisons pour la transformation du loyer en annuités, aux travailleurs des villes et des campagnes, se développent en France.
Modifications immédiates sur la loi qui régit les droits de mutations et de successions..
Suppression du budget des cultes qui est propriété national et retour à la nation des biens de mainmorte.
Les candidatures ouvrières et questions diverses.
Le rapporteur de cette question, une des plus complexes, soumises aux délibérations du Congrès, avait été confiée au citoyen Vassal (Bordeaux). L’exposé des motifs, conçu en termes énergiques, motive fortement les conclusions suivantes qui ont obtenu une grande majorité :
En ce qui concerne les moyens à employer pour fonder une véritable démocratie en France, s’appuyer principalement sur la formation des Chambres syndicales.
Union des Chambres syndicales de France avec siège à Paris.
Nous demandons la liberté de la presse, l’abolition du cautionnement sous la garantie de la dignité des citoyens.
La représentation de tous les ouvriers aux corps élus par la fédération de toutes les corporations ouvrières.
Que pour faciliter la représentation ouvrière, on accorde des rétributions à toutes les fonctions électives.
La réduction du service actif à trois ans et obligatoire pour tous les citoyens.
Abolition du livret d’ouvrier, remplacé par le certificat d’apprentissage jusqu’à 21 ans, et aussi par sa carte d’électeur constatant son honorabilité. Dans l’exposé des motifs la création d’un journal ouvrier, organe des Chambres syndicales fédérées, est recommandée comme un moyen d’assurer le succès des candidatures ouvrières et de défendre les intérêts du prolétariat.
Désignation du prochain Congrès
La désignation de la ville où se devra siéger, en 1881, le cinquième Congrès socialiste ouvrier, a donné lieu à une très vive discussion. La commission proposait, à la majorité d’une voix, la ville de Lille. Les délégués de Bordeaux, les citoyens Chantot, Rousset, De Vassal, ont successivement pris la parole, demandant que la ville de Bordeaux fût désignée.
Plusieurs autres orateurs ont insisté pour Paris ; une proposition a été faite de renvoyer le prochain Congrès fédéral 1881, à cause des nombreuses élections qui auront lieu en 1881, mais cette motion a été retirée.
Le citoyen Bonne (Nord) a insisté pour le maintien des conclusions de la commission, il déclare que la population ouvrière de sa région est composée pour une très large part de travailleurs belges dont les idées collectivistes – anarchistes ne sont un secret pour personne. Il importe que le Congrès y aille affirmer ses principes.
Malgré les efforts des délégués de Bordeaux et de celui de Roubaix, l’assemblée, par 36 voix, a déclaré que le Congrès se tiendrait en 1881 à Paris. La séance a été levée avec un vote de remerciements à la commission havraise d’organisation et à la presse, proposé par le citoyen Dauthier.
__ Cette après-midi le Congrès s’est de nouveau réuni pour la clôture définitive de ses travaux. __ Un grand nombre de Délégués quitteront la ville dès ce soir. __ Le citoyen Estieu (Paris) nous prie de constater que dans la discussion de samedi, sur la représentation des corps élus au parlement, il s’est prononcé en faveur du mandat impératif et contractuel. ____________________
10ième séance (lundi)
Nous avions dit hier que la ville de Paris avait été désignée par les délégués comme lieu du prochain Congrès. Ce point établi, il restait une autre question non moins capital à résoudre : les conditions d’admission au congrès.
Les graves incidents soulevés au début des travaux du congrès, à propos des droits que revendiquaient certains groupes de s’y faire représenter, donnaient un intérêts tout spécial à la résolution qui allait être prise ; en présence de la discussion qu’elle paraissait devoir susciter, on a voulu lui consacrer une séance spéciale.
Les délégués se sont réunis hier après midi, en séance publique, sus la présidence du citoyen Vallet, ayant pour assesseurs les citoyens Peeters et Bernardeau ; la citoyenne Keva, secrétaires.
Organisation du prochain Congrès.
La discussion étant ouverte, les propositions ont été déposées : elles s’écartaient assez sensiblement les unes des autres pour justifier la longue discussion qui a suivi. La question a suivi trois phases :
Tout d’abord on a proposé de n’admettre au Congrès de Paris que les Chambres syndicales comptant au minimum 25 membres, les Chambres syndicales composées de plus de 200 membres, auront droit à désigner deux délégués ; les Chambres devront être constituées depuis trois mois au moins et avoir des statuts imprimés.
Une première objection a été soulevée par le citoyen Rousset, relativement au minimum d’adhérents exigé, qu’il a trouvé trop élevé ; dans certaines localités peu importantes, les Chambres syndicales ne peuvent atteindre ce nombre de sociétaires si minime qu’il soit. Cette opinion n’a pas été partagée par la majorité et l’on a passé à une objection plus sérieuse.
Le citoyen Finance a protesté énergiquement contre les dispositions restrictives de cet article. Le Congrès ne peut pas se composer que des Chambres syndicales ; il y a en France d’autres sociétés, d’autres associations qui représentent au même titre qu’elles la classe ouvrière, sous quels prétextes les écarterait-on du Congrès ? tous les groupes réellement ouvriers ont le droit de se représenter ? L’orateur se résume dans une proposition qui ouvre les portes du Congrès à tous groupes, sociétés, cercles et Chambres syndicales pourvu qu’ils soient exclusivement composés d’ouvriers et que leurs délégués soient ouvriers. Malgré la réserve qui la termine et qui est comme un correctif, cette proposition soulève une longue discussion, dont nous ne reproduirons que quelques points principaux, qui suffiront cependant à expliquer la solution qui est intervenue.
Le premier orateur qui s’élève contre l’amendement du citoyen Finance est le citoyen Veissier ; il dit qu’il n’est pas possible que l’auteur de cette proposition en ait vu la portée ni qu’il en ait pressenti les dangers ; déclarer toutes les sociétés, groupes etc., pourront se faire représenter au Congrès, c’est courir de gaieté de cœur au-devant d’une réédition de ce qui s’est passé au Havre ; c’est en accorder l’accès à des groupes fantaisistes créés pour la circonstance et n’ayant de prolétaire que l’étiquette.
On nous dit qu’il s’agit que de groupes composés d’ouvriers, mais quel contrôle aura-t-on pour savoir si les groupes qui demanderont à être admis sont bien composés exclusivement de travailleurs ?
La proposition s’explique dans la bouche du citoyen Finance : « Vous êtes orfèvre M. Josse ». Les Cercles positivistes se trouveront exclus ; et le citoyen Finance proteste ; cela est fort légitime.
Mais il ne doit pas, même pour la défense d’associations qui lui sont chères, demander au Congrès de voter l’admission de groupes dont la constitution ne peut offrir aucune garantie. En n’admettant que les Chambres syndicales on ne fait pas d’exclusivisme, puisque chaque Chambre est ouverte à tous les ouvriers de sa corporation. Le citoyen Emile Antoine défend les Cercles d’études sociales des prolétaires, qui, leur titre en fait foi,sont bien des groupes ouvriers ; le but de leurs études l’indique non moins formellement.
Divers orateurs reprennent la thèse soulevée par le citoyen Veissier et demandent que les Chambres syndicales seules aient le droit de se faire représenter au Congrès. Cependant, en présence des divergences d’opinions qui se manifestent, plusieurs déclarent qu’ils accepteraient l’amendement du citoyen Finance s’il était modifié dans un sens qui put concilier tous les intérêts.
Le citoyen Lyonnais, bien que partisans chaleureux de l’admission des seules Chambres syndicales, se rallierait à la proposition, mais avec réserve que tous les délégués nommés par les groupes autres que le Chambres syndicales n’auraient que voix consultative ; on donnerait ainsi satisfaction à ceux qui pensent que le Congrès doit s’éclairer de toutes les façons sur la situation du prolétariat.
Cette modification paraissant trop radicale, le citoyen Scholastique propose un amendement qui tout en donnant aux sociétés, groupes etc., le droit de nommer des délégués au Congrès, spécifierait que ces délégués devront appartenir à la Chambre syndicale de leur corporation, s’il en existe une dans leur localité, et y être adhérents depuis trois mois. De la sorte, on serait assuré que le congrès ne compterait dans son sein que des prolétaires.
Le citoyen Finance déclarant accepter ces modifications, sa proposition amendée est présentée à peu près en ces termes à l’assemblée : Prendront part au congrès, toutes les chambres syndicales, Sociétés coopératives, sociétés de secours mutuels, Cercles d’études sociales, Caisses de retraite, composés d’ouvriers et comptant au minimum 25 membres fondés depuis trois mois au moins, et possédant des statuts imprimés.
Lorsque le chiffre des adhérents dépassera 200, il pourra être désigné deux délégués.
Les délégués devront être ouvriers et posséder le livret de la chambre syndicale de leur corporation et en être adhérents depuis trois mois au moins. Cette proposition, dont on n’a pu rédiger définitivement les termes qu’après des débats de près de deux heures, a été mise aux voix, malgré les vives protestations de deux ou trois délégués, et a été votée à une grande majorité.
Un des dissidents a déclaré que le vote qui venait d’être proclamé aurait une portée capitale sur le sort du prochain Congrès et qu’il importait de fixer les responsabilités ; en conséquence, il a réclamé l’appel nominal. L’appel nominal, sur la proposition du Citoyen Finance modifiée comme nous venons de le dire a donné 45 voix pour ; 3 contre, 2 abstentions. _______________________
Commission exécutive.
On procède ensuite à la nomination d’une commission des résolutions chargée d’exécuter les décisions du Congrès.
La question de la composition amène une nouvelle discussion.
D’une part, le citoyen Lyonnais propose la constitution d’un Comité composé de 7 membres pris parmi les délégués Congrès ; devant avoir son siège à Paris.
D’autre part, le citoyen Veissier (Paris) demande que les membres de ce comité soient pris parmi les délégués de Paris seulement ; la désignation de ses membres devant être faite par l’Union des Chambres syndicales qui a son siège à Paris en assemblée générale.
La première proposition n’est que faiblement appuyée ; la seconde est vivement discutée ; on fait remarquer tout d’abord que c’est au Congrès qu’il appartient de désigner lui-même la composition de la commission exécutive ; on objecte encore que l’Union de Paris ne peut avoir la prétention de représenter les Chambres syndicales de France. Le citoyen Veissier dis qu’il y a confusion : l’Union syndicale de Paris ne comprend pas uniquement des Chambres de la capitale ; elle peut-être considérée comme un véritable groupement national, et il cite cet exemple que la Chambre des calfats de Marseille est affiliée au Syndicat parisien. Plusieurs délégués de province insistent cependant ; ils ne comprennent pas que Paris veuille accaparer la Commission ; les délégués des départements ont droit à y être représentés. La discussion s’engage assez vivement, mais on finit par tomber d’accord. C’est même une véritable nuit du 4 août ; les délégués de province ne veulent plus que 4 membres contre 5 ; les délégués de Paris offrent généreusement d’accorder 6 membres sur 11. Enfin on termine par fixer le nombre des membres de la Commission à 14 dont 7 nommés ultérieurement par les délégués de l’Union syndicale de Paris et sept désignés séance tenante par le Congrès. Ont été nommés : les Citoyens Bonne (Nord), Marin(Versailles) Vachier (Cermont-Ferrand, De Vassal (Bordeaux), Lyonnais (Havre), Brouillard (Chatellerault), Castellan (Toulon).
Le citoyen Dames (Rouen) avait été nommé, mais s’est désisté, le département comptant déjà un membre, et afin de permettre de nommer le délégué d’une autre région. ________
Après ce vote, le citoyen Vautier (Havre) a donné quelques explications sur la situation financière du Congrès. Un certain nombre d’envois d’argent ayant été signalés et toutes les listes de souscription n’étant pas rentrées, on n’a pu établir un état définitif. Mais il résulte des explications données que les dépenses et les recettes se balanceront à peu de choses près. __________ Une dernière question, et non la moins grosse, a occupé en dernier lieu le Congrès : un certain nombre de délégués dissidents qui n’ont pas assisté aux séances du Congrès dont ils avaient d’ailleurs déclaré la déchéance, sont venus dans la journée d’hier réclamer le visa de leurs cartes de chemin de fer (billets avec réduction de 50%)
D’après les indications données par les Compagnies, ces billets, pour être valables au retour, devaient porter une signature « certifiant que le délégué a assisté au Congrès, etc. » Dans ces conditions, et mettant de côté toute question de personnalité, la majorité de l’assemblée a pensé que le Congrès ne pourrait autoriser le visa sans se compromettre par une attestation qui ne serait pas exacte. __________
L’incident terminé, le citoyen Vallet, président, a prononcé la clôture des travaux du Congrès, après quelques paroles chaleureuses, qu’il a terminé par le cri de :vive la République démocratique et sociale !
Ce cri a été répété par tous les délégués en se retirant. A six heures, le 4ième Congrès ouvrier socialiste de 1880 était terminé.
Dans la suite du congrès modéré deux autres congrès vont se tenir : à Paris (1881) et à Bordeaux (1882).
Du congrès de Paris, tenue Boulevard de Saint-Mandé, il se dégage une impression de fin de cycle qui se confirmera à Bordeaux l’année suivante ; à peine trente délégués de Paris pour 6 de province représentant trois localités (Châtellerault, Toulon et Bordeaux) et un total de 35 chambres syndicales ou union de chambres syndicales et deux cercles d’études. Le compte rendu nous apprend que « le citoyen Desmoulins délégué des instituteurs n’a pas été admis au congrès ».
« Les organisateurs de ce congrès (de Paris) notamment l’Union des chambres syndicales ouvrières qui se proposaient de réagir contre les tendances révolutionnaires du congrès dissident ont manifestement été en dessous de la tâche, non seulement aucune propagande sérieuse n’a été faite en cours d’année ce qui explique le nombre infime d’adhésions mais à la veille du congrès il n’y avait pas de local assuré. » « Les discussions furent assez ternes, tous les délégués étant acquis aux théories de la coopération sauf celui du cercle des prolétaires positivistes. »
Le congrès de Bordeaux confirmera le déclin. A peine 17 participants dont 13 de Bordeaux représentants 13 chambres syndicales, 2 de Paris 1 de Niort et un d’Algérie.
La dernière tentative des modérés, conduit par Veissier (participant des congrès du Havre et de Paris) et l’Union des chambres syndicales ouvrières de France, pour ressaisir la conduite du mouvement ouvrier, à Lyon en 1886, tournera à leur total déconfiture. D’une alliance avec la bourgeoisie qui pouvait tactiquement se justifier entre 1873-1877 face à la réaction cléricale et monarchiste -Après tous les ennemis de mes ennemis ne sont pas nécessairement mes amis mais peuvent être des alliés dans un moment précis- ils avaient fait un marché de dupes.
